Institution
Gouvernance
Des organes dotés chacun d’un objet, d’une composition et d’un rythme de réunion propres.
Principes
Ce qui gouverne la décision
Responsabilité
Chaque fonction répond de son périmètre devant l’organe qui l’a instituée.
Transparence
Les décisions et leurs fondements sont traçables.
Redevabilité
L’institution répond de ses actes devant ses apprenants, leurs familles, ses collaborateurs, ses partenaires et son autorité de tutelle.
Éthique et intégrité
Prévention des conflits d’intérêts et séparation des fonctions incompatibles.
Contrôle interne
Vérification indépendante de la conformité des pratiques.
Gestion des risques
Identification, évaluation et traitement des risques institutionnels.
Organes
Qui décide de quoi
| Organe | Attributions principales |
|---|---|
| Président et Chancelier Fondateur | M. ANDOU Ernest Boris. Représentant légal de l’institution. Il définit et arbitre les orientations stratégiques, nomme les responsables de fonction et garantit la conformité réglementaire. |
| Organe collégial compétent | Approuve les orientations pluriannuelles, le budget, les comptes annuels et les documents institutionnels maîtres, dans les conditions fixées par les Statuts. |
| Direction Générale | Conduite d’ensemble de l’institution, coordination des directions fonctionnelles, préparation des décisions stratégiques et pilotage de leur exécution. |
| Direction académique | Offre de formation et conformité aux objectifs institutionnels, validation des programmes et référentiels, présidence du Comité académique, interface avec le MINEFOP, admission et tenue des registres académiques. |
| Direction administrative | Secrétariat général, gestion des locaux et des équipements, logistique, achats courants et tenue des registres administratifs. |
| Direction financière | Préparation et suivi du budget, comptabilité, facturation et recouvrement, états financiers et contrôle interne financier. |
| Direction des ressources humaines | Planification des effectifs, recrutement, intégration, contrats, rémunération, évaluation et développement des compétences. |
| Direction qualité | Audit de conformité des pratiques, gestion des non-conformités, tableau de bord des indicateurs, enquêtes de satisfaction et préparation de la revue de direction. |
Comités
Instances permanentes
| Comité | Objet | Périodicité |
|---|---|---|
| Conseil de direction | Pilotage général, arbitrages, suivi des indicateurs | Mensuelle |
| Comité académique | Résultats, certifications, recours académiques, pertinence des programmes | Semestrielle |
| Comité qualité | Système de management, non-conformités, actions correctives | Semestrielle |
| Conseil de discipline | Manquements graves et proposition de sanction | Sur saisine |
Représentation des apprenants
Le Conseil des Apprenants, régi par une charte dédiée, constitue l’organe de représentation et de participation des apprenants à la vie de l’institution. Des conseils consultatifs peuvent par ailleurs être institués pour associer des professionnels, des employeurs ou des experts sectoriels à l’actualisation des programmes ; leurs avis éclairent la décision sans s’y substituer.